Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DIATECNIC
Société SOMELECT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1391581
Date de dépôt :
19/01/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
19/01/1997
D DIATECNIC de Société SOMELECT

Présentation de la marque D DIATECNIC

Déposée le 19 janvier 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SOMELECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « D DIATECNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SOMELECT domicilié(e) 26, rue des Cosmonautes, Z.I. DU Palays, 31400 TOULOUSE. - France.

La marque D DIATECNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DIATECNIC est expirée depuis le 19 janvier 1997.

Société SOMELECT a également déposé les autres marques suivantes : DIADEM , DIAVEIN , DIADOP , NIRODA


Société SOMELECT S.A.R.L. - 26, rue des Cosmonautes, Z.I. DU Palays, 31400 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Appareils électroniques;du composant aux systèmes complexes;matériel informatique;accessoires électroniques, à savoir: capteurs, transducteurs. Matériel électronique à usage médical (sauf substances médicamenteuses).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.